Dr Douenne Ophtalmologiste - Spécialiste en micro-chirurgie - BIARRITZ

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DrDouenne Biarritz Bayonne Anglet
  • Dr Douenne Ophtalmologiste
  • Ophtalmologiste à Biarritz
  • Dr.Douenne - Spécialiste en micro-chirurgie
  • Chirurgie oculaire Polyclinique d'Aguilera
Docteur Douenne - Chirurgie oculaire

  MENTIONS LEGALES

1. Pr�sentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n� 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'�conomie num�rique, il est pr�cis� aux utilisateurs du site www.douenne-ophtalmologie.fr l'identit� des diff�rents intervenants dans le cadre de sa r�alisation et de son suivi.

Propri�taire : Docteur Jean Louis Douenne
Polyclinique d'aguil�ra, 21 RUE ESTAGNAS
64200 BIARRITZ

Cr�ateur : Bi-communication
Responsable publication : Jean Louis Douenne - contact@douenne-ophtalmologie.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : WebComm developement

H�bergeur : OVH - SAS OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

2. Conditions g�n�rales d'utilisation du site et des services propos�s.

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Docteur Jean Louis Douenne s'efforce de fournir sur le site www.douenne-ophtalmologie.fr des informations aussi pr�cises que possible. Toutefois, il ne pourra �tre tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise � jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.douenne-ophtalmologie.fr est soumis au droit fran�ais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp�tents de Paris.

10. Les principales lois concern�es.

Loi n� 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifi�e par la loi n� 2004-801 du 6 ao�t 2004 relative � l'informatique, aux fichiers et aux libert�s.

Loi n� 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'�conomie num�rique.

11. Lexique.

Informations personnelles : � les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent � (article 4 de la loi n� 78-17 du 6 janvier 1978).

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